Nous te proposons de t’abonner à notre plateforme de cours de yoga en ligne « Le Club Pilates » éditée par Madame Alice Parquet (« Nous ») conformément aux Conditions Générales. Dans le cadre de cette activité, nous sommes susceptibles de recueillir et d’utiliser quelques informations te concernant (tes « Données Personnelles »).

La présentation notice (ci-après, la « Politique de Confidentialité ») a pour but de t’informer sur la manière dont nous pouvons utiliser tes Données Personnelles, conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (la « Loi Informatique et Libertés ») et au Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et la libre circulation de ces données (le « RGPD »).

Nous t’invitons à prendre le temps de lire la Politique de Confidentialité dans son intégralité. Nous sommes disponibles pour répondre à d’éventuelles questions à l’adresse figurant à la fin de la Politique de Confidentialité.

Quelles Données Personnelles sommes-nous susceptibles d’utiliser ?

Les Données Personnelles que nous sommes susceptibles de collecter et de traiter à ton égard sont les suivantes : 

• Des données d’identification : nom, prénom, adresse e-mail, adresse postale, numéro de téléphone, etc. ;

• Des données économiques : moyen de paiement utilisé, facture, abonnement souscrit, historique de tes abonnements, etc. ;

• Des contenus à caractère informatif ou commercial : contenu de tes messages, commentaires et de tes interactions avec nous, etc. ;

• Des informations relatives à la gestion des abonnements : suivi des abonnements, suivi de la facturation, gestion des litiges, etc.

Nous ne collectons, ni ne traitons pas de données sensibles te concernant. Dans l’hypothèse où tu nous communiquerais des données santé de manière spontanée, en acceptant la présente Politique de Confidentialité, tu consens expressément à leur collecte et nous nous engageons à les utiliser uniquement pour répondre à ta demande et à les supprimer dans un bref délai suivant notre réponse.

Quand et comment pouvons nous collecter des Données Personnelles ?

Tes Données Personnelles sont collectées lorsque tu souscris un abonnement auprès de notre plateforme ou lorsque que tu échanges avec nous (demande d’informations, commentaires, retours sur la plateforme, etc.).

Conformément à la règlementation applicable, nous collectons et utilisons ces Données Personnelles uniquement pour des finalités déterminées, explicites et légitimes. Tes Données Personnelles sont adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard de ces finalités et ne sont pas traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec celles-ci.

Pour accéder à certaines fonctionnalités de la plateforme ou pour souscrire à un abonnement, certaines de tes Données Personnelles doivent obligatoirement nous être transmises. Ces Données Personnelles sont marquées d’un astérisque.

Pour quelles raisons traitons-nous tes Données Personnelles ? 

Nous collectons et traitons tes Données Personnelles, en qualité de responsable de traitement, afin de : 

• Répondre à tes demandes d’informations,

• Te fournir les abonnements auxquels tu as souscrits et assurer le fonctionnement de la plateforme ;

• T’envoyer des informations sur nos programmes, cours ;

• Nous conformer à la loi, aux règlements et aux requêtes et ordres légaux qui pourraient nous être adressés.

Les bases légales des traitements de tes Données Personnelles dépendent de ton statut et de ces finalités. Il peut s’agir : 

• D’une base pré-contractuelle ou contractuelle, lorsque tu souscris à un abonnement ;

• De notre intérêt légitime, si tu n’as pas souscrit d’abonnement ou bien pour l’envoi d’informations sur nos activités ;

• Du respect d’une obligation légale.

Partageons-nous yes Données Personnelles ? 

Nous sommes susceptibles de partager tes Données Personnelles uniquement avec les destinataires suivants et pour les finalités décrites ci-avant : 

• Avec des prestataires ou partenaires tiers : Nous sommes susceptibles de communiquer tes Données Personnelles à des tiers situés au sein de l’Union Européenne.

• Avec des tiers pour des motifs juridiques : Dans le cas où nous serions tenus de nous conformer aux lois et aux règlements et/ou aux requêtes et ordres légaux ou si cela est permis par la loi (c’est à dire, pour la protection et la défense des droits, situation qui menace la vie, santé ou la sécurité, etc.).

Lorsque le fonctionnement de notre plateforme nécessite que tes Données Personnelles soient transférées en dehors de l’Union Européenne, il est entendu que ces transferts sont régis par les mécanismes prévus par le RGPD et validés par la Commission Européenne, tels que les Clauses Contractuelles Types dont tu peux demander une copie (voir la rubrique « Nous Contacter » ci-dessous).

Nous nous engageons à ne pas vendre, échanger, louer ou transférer tes Données Personnelles d’une quelconque autre manière, sans ton consentement qui aura été donné après que tu aies reçu une information complète et préalable.

Pour quelles durées conservons-nous tes Données Personnelles ?

Nous conservons tes Données Personnelles pour les durées nécessaires à l’accomplissement des finalités décrites ci-dessus, sauf dans les cas où (i) tu nous demanderais de les supprimer avant l’expiration de ce délai, sous réserve des conditions imposées par la loi applicable, et où (ii) la loi autorise ou exige de les conserver pour une durée supérieure.

Finalités

Durées de conservation

• Gestion des souscriptions d’abonnements  : 5 ans à compter de la fin de ton abonnement

• Gestion comptable et financière de tes documents (ex : factures) : 10 ans à compter de la collecte

• Suivi de la relation avec nos abonnés : 3 ans à compter de notre dernière interaction avec toi 

• Gestion des demandes d’exercice de droits : 6 ans à compter de la fin de la dernière interaction dans ce cadre

Toutefois tes Données Personnelles pourront être conservées, exclusivement à des fins probatoires, pour une durée supérieure selon les délais de prescription applicables.

Quels sont tes droits sur tes Données Personnelles ?

Dans les cas prévus par la loi, tu disposes à l’égard de tes Données Personnelles des droits suivants : 

• Droits d’accès, de rectification, de mise à jour, de suppression et de limitation : tu peux nous demander d’accéder à tes Données Personnelles, les consulter, en obtenir une copie papier ou électronique et en demander la correction, la mise à jour, la suppression ou la limitation.

• Droit d’opposition : tu peux, à tout moment, demander à ne plus recevoir d’informations ou d’offres, soit en nous écrivant à l’une des adresses indiquées ci-dessous, soit en suivant le processus de désinscription décrit dans les messages reçus.

• Droit à la portabilité de tes Données Personnelles : Dans les cas prévus par le RGPD, tu peux également exercer ton droit à la portabilité, en nous écrivant aux coordonnées indiquées ci-dessous. Nous nous efforcerons de répondre à tes demandes dans les meilleurs délais et dans les conditions prévues par la loi applicable.

• Réclamation auprès d’une Autorité de Contrôle : sans préjudice de toute autre voie de droit, tu as le droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle du pays de l’Union Européenne dans lequel tu résides, travailles ou dans lequel tu jugerais qu’une violation de tes droits sur tes Données Personnelles aurait été commise.

Tu peux exercer tes droits décrits ci-dessus en envoyant une demande signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité aux coordonnées indiquées dans l’article « Nous Contacter » ci-dessous.

Modification de la Politique de Confidentialité 

Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications la Politique de Confidentialité à tout moment. Ces modifications seront publiées sur notre plateforme. En cas de modification substantielle, nous ne manquerons pas de t’informer de cette mise à jour.

Nous Contacter 

Pour exercer tes droits ou toute question relative à la Politique de Confidentialité, tu peux nous contacter par mail : alice.pilates.paris@gmail.com.